Mentions légales

Éditeur

HEBRARD ET PLANCHAT, SARL au capital de 4 400 €
Siège social : 14 rue du Four, L’Étang, 63530 Chanat-la-Mouteyre
SIREN : 817 419 526
SIRET : 817 419 526 00014
RCS : Clermont-Ferrand 2016B00057
TVA intracommunautaire : FR38817419526
Code APE : 43.32A
Gérant et directeur de la publication : Pierre Planchat
Téléphone : 04 73 60 56 25
Email : hebrardplanchat@orange.fr

Activité réglementée

Travaux de menuiserie bois et PVC. L’entreprise dispose d’une qualification Qualibat RGE 3511 pour la fourniture et la pose de menuiseries extérieures, valable jusqu’au 12 octobre 2026. Les attestations et assurances applicables au chantier peuvent être demandées avant signature.

Hébergement

Site prévu pour être hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Les informations définitives doivent être vérifiées au moment de la mise en production.

Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, photographies et contenus du site sont protégés. Les images issues du site historique restent utilisées sous réserve des droits détenus par Hebrard & Planchat et doivent être validées avant mise en production définitive.

Responsabilité

Les informations sont données à titre indicatif. Les prestations, certifications, délais et conditions applicables sont ceux confirmés dans les documents contractuels et attestations en vigueur.

Médiation et litiges

Les informations relatives au médiateur de la consommation doivent être complétées par l’entreprise avant la mise en ligne destinée au grand public. À défaut de règlement amiable, la juridiction compétente est déterminée selon les règles applicables.